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Suivant le poids de la remorque, la réglementation n'est pas la même.

Conduire une remorque ou faire le remorquage d'une voiture nécessite de bien connaître la réglementation de la remorque. Celle-ci impose plusieurs obligations au conducteur.

Réglementation et remorque : PTAC, CU, PTRA, etc.

Pour respecter la réglementation dédiée aux remorques, il est important de comprendre la signification des termes utilisés :

  • PV (poids à vide) : poids de la remorque sans chargement ;
  • PTAC (poids total autorisé en charge) : poids maximum de la remorque chargée ;
  • CU (charge utile) : charge autorisée pour le transport des marchandises ;
  • Poids réel :
    • concerne le poids de la remorque et de son chargement ;
    • le poids réel ne doit pas dépasser le PTAC ;
  • PTRA (poids total roulant autorisé) : s'obtient en ajoutant le PTAC du véhicule tracteur à celui de la remorque.

Identification de la remorque et du constructeur

La réglementation de la remorque donne des obligations au propriétaire de la remorque et à son constructeur.

La plaque d'identification de la remorque

La remorque doit être munie d'une plaque fixée sur le côté, précisant :

  • le PV ;
  • le PTAC ;
  • la largeur hors tout ;
  • la longueur hors tout y compris la flèche d'attelage ;
  • la surface.

Identification du constructeur : une plaque dédiée

La plaque du constructeur est généralement apposée sur le flèche d'attelage. Elle indique :

  • le nom du constructeur ;
  • le type de remorque et le numéro d'ordre ;
  • le PTAC.

Les documents indispensables et l'immatriculation

En termes de réglementation de remorque, des documents justificatifs sont obligatoires.

Selon le PTAC, la réglementation diffère :

RÉGLEMENTATION REMORQUE : QUELS DOCUMENTS ?
PTAC OBLIGATIONS
PTAC inférieur à 500 kg
  • Aucun document propre à la remorque n'est exigé ;
  • il faut apposer une plaque d'immatriculation sur la remorque, identique à celle du véhicule tracteur. Cette plaque peut être amovible.
PTAC supérieur à 500 kg
  • La carte grise est obligatoire ;
  • la remorque doit être équipée d'une plaque d'immatriculation différente du véhicule tracteur ;
  • une remorque dont le poids est inférieur à 750 kg est généralement couverte par l'assurance automobile, mais il est nécessaire de se renseigner auprès de son assureur.
PTAC supérieur à 750 kg
  • La carte grise est obligatoire ;
  • la remorque doit faire l'objet d'une déclaration auprès de sa compagnie d'assurance ;
  • le permis BE ou la formation B96 ne sont pas exigés si la somme des PTAC véhicule tracteur + remorque est inférieure ou égale à 3 500 kilos ;
  • le permis BE ou la formation B96 sont nécessaires si la somme des PTAC véhicule tracteur + remorque est comprise entre 3 500 et 4 250 kilos, dans la limite du PTRA du véhicule tracteur ;
  • le permis BE est  nécessaire si la somme des PTAC véhicule tracteur + remorque est supérieure à 4 250 kilos, dans la limite des 7 000 kilos du PTRA du permis BE.

Permis B ou BE pour la remorque

Selon le type de remorque, le permis exigé n'est pas le même.

Réglementation remorque : exemption de permis BE

Le permis B suffit pour tracter une remorque de voiture dont le PTAC est inférieur à 750 kg. Il permet également de tracter une remorque dont le PTAC est supérieur à 750 kg à condition que la somme des PTAC (véhicule + remorque) ne dépasse pas 3 500 kg.

Si la somme des PTAC est comprise entre 3 500 et 4 250 kg, le permis B peut être utilisé à condition de suivre une formation de 7 heures : formation B96.

Le permis remorque : le permis BE

Dans tous les autres cas, l'obtention du permis BE est obligatoire. Depuis le 1er mars 1999, le permis BE est délivré suite à un examen comportant une épreuve théorique et une épreuve pratique. La formation est assurée dans les auto-écoles.

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